Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 05971 posée par M. Marcel Rainaud

    Maltraitance des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06027 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'autisme et les troubles envahissants du développement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06714 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration de la prise en charge du syndrome autistique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06847 posée par Mme Annie David

    États généraux de l'autisme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09610 posée par M. Alain Fauconnier

    Bilan de l'opération « Bientraitance des personnes âgées accueillies en établissement »

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Moyenne

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