Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

    Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03881 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Aménagement du territoire : complexité des moyens mis en oeuvre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03882 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Fonds ministériels destinés à l'aménagement du territoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier

    Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier

    Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses