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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 05791 posée par M. Pierre Brantus
Avenir de la Société française de production
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05643 posée par M. Pierre Brantus
Dispositions fiscales en faveur du bâtiment
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus
Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus
Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus
Destruction des villages roumains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 05766 posée par M. Pierre Brantus
Rétribution des compositeurs symphonistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05790 posée par M. Pierre Brantus
Conditions de réalisation du film " Révolution française "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05644 posée par M. Pierre Brantus
Déplafonnement des cotisations d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05743 posée par M. Pierre Brantus
Reconnaissance de la langue des signes française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05744 posée par M. Pierre Brantus
Promotion culturelle en faveur des sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence