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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04067 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie de conducteurs d'autocars

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19267 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conditions de passage de l'examen du permis de conduire pendant le confinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 09354 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement des stations de recharge électrique sur le réseau routier non concédé

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09040 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Délais de délivrance des permis des chauffeurs d'autocars

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien à la filière aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Faible