Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

04/04/2024
Pertinence
Question n° 22278 posée par M. Édouard Courtial

Vaccination des maires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21492 posée par M. Édouard Courtial

Isolement de nos aînés

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/03/2021
Pertinence
Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial

Impact du Covid-19 sur l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16671 posée par M. Édouard Courtial

Réouverture élargie des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

Stratégie vaccinale et forces de sécurité

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

Développement du télétravail après la crise sanitaire

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15340 posée par M. Édouard Courtial

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14864 posée par M. Édouard Courtial

Lutte contre le Covid-19 dans les territoires ruraux

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence