Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole

Réponse du ministère : Intérieur

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17260 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orages exceptionnels survenus en aôut 1983 dans le sud de l'Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17424 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

17/05/1984
Pertinence
Question n° 18136 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18623 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

26/07/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25108 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

La question est caduque

25/07/1985
Pertinence
Question n° 27191 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Postes de police communaux

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Problèmes posés par la délinquance dans les petites et moyennes communes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/1986
Pertinence