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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 0102A posée par M. Jean Cluzel
Problèmes du veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel
Directive européenne sur la télévision sans frontière
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0100A posée par M. Jean Cluzel
Affectation des excédents du fonds national d'assurance-veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0022A posée par M. Jean Cluzel
Amélioration de la protection sociale des veuves
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0023A posée par M. Jean Cluzel
Droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel
Situation économique du secteur de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0111A posée par M. Jean Cluzel
Mesures engagées pour pallier les effets de la crise qui affecte le marché de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel
Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine
La question est caduque
Pertinence