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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 480 trouvées
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan
Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Situation des écoles territoriales supérieures d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet
Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23267 posée par M. Yves Chastan
Devenir des scènes conventionnées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir
Patrimoines privés classés en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13993 posée par Mme Catherine Dumas
Sauvegarde et protection du patrimoine classé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence