Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 05342 posée par M. Jacques Habert

Organisation du concours de recrutement des adjoints de chancellerie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1989
Pertinence
Question n° 10717 posée par M. Auguste Cazalet

Commission baleinière internationale de Noordwijk Position de la France

Réponse du ministère : Environnement

05/07/1990
Pertinence
Question n° 13928 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Reconnaissance de l'enseignement du français comme seconde langue obligatoire au Salvador

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1991
Pertinence
Question n° 17733 posée par M. Rodolphe Désiré

Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19904 posée par M. Rodolphe Désiré

Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

13/02/1992
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07687 posée par Mme Paulette Brisepierre

Projet de rénovation du réseau scolaire français à l'étranger

La question est caduque

28/12/1989
Pertinence
Question n° 18050 posée par M. Jacques Habert

Commissions consultatives paritaires locales

La question est caduque

24/10/1991
Pertinence
Question n° 21920 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Engagement de la France en faveur de la protection des peuples autochtones

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence