Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 171 trouvées

  1. Question n° 02929 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Développement du pavillon français sur le trafic trans-Manche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin

    Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03744 posée par M. Roger Husson

    Situation de la marine marchande française

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04056 posée par M. Louis Souvet

    Aide à l'armement français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan

    Place des transports maritimes dans le Xème Plan

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17033 posée par M. Josselin de Rohan

    Flotte pétrolière française

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24279 posée par M. Claude Saunier

    Situation des femmes de ménage employées par le ministère des finances sous contrat de droit privé

    La question est caduque

    Pertinence Forte