Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10313 posée par M. Bernard Piras

    Plan vieillissement et solidarité

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10044 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Création d'institutions médicalisées pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09557 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Création d'institutions médicalisées susceptibles d'accueillir les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09423 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Moyens alloués par l'Etat pour la prise en charge des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08032 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Maisons de retraite : gel des crédits

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23638 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09709 posée par M. Jean Puech

    Forfaits soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées : dispositions de la circulaire interministérielle fixant les règles d'élaboration des budgets

    La question est caduque

    Pertinence Faible