Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 14818 posée par M. Philippe Bas

    Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0844S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Obligation alimentaire dans le calcul des ressources des majeurs sous tutelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20302 posée par M. Simon Sutour

    Manque de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20320 posée par Mme Delphine Bataille

    Structures d'accueil pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans le département du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22336 posée par Mme Annie David

    Crédits de médicalisation de 600 places en EHPAD en Isère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses