Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 11623 posée par M. Léon Eeckhoutte
Etablissements d'hébergement: minoration du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 01304 posée par M. Jean Huchon
Modalités de désignation des conseils d'établissement des maisons de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01995 posée par M. Michel D'Aillieres
Décentralisation: établissements hospitaliers, fixation des prix de journée
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00855 posée par M. Edouard Le Jeune
Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08523 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression du forfait hospitalier pour les familles en difficulté
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 23638 posée par M. Edouard Le Jeune
Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18843 posée par M. Guy Fischer
ONDAM 2006 pour les hôpitaux et les établissements médico-sociaux publics : propositions de la FHF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre
Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon
Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou
Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic
La question a été retirée
Pertinence