Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26458 posée par Mme Françoise Férat

    La lecture critique d'article comme épreuve validant le second cycle des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23696 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22463 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de moyens de l'enseignement de la médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Création d'une filière universitaire de médecine générale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Création d'une filière universitaire de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses