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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 217 trouvées
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Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier
Libre pratique du sport par les femmes
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0951S posée par M. Didier Marie
Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus
Radicalisation dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06908 posée par M. Michel Savin
Application de la loi visant à démocratiser le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence