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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 95 trouvées
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Question n° 34654 posée par M. Jacques Genton
Militaires faisant une deuxième carrière dans la vie civile: avantages vieillesse et maladie
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. Jacques Genton
Revalorisation des majorations de retraite spéciales à la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00812 posée par M. Jacques Genton
Petite entreprise artisanale: aide technique
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00972 posée par M. Jacques Genton
Commissions extramunicipales: présence d'associations de handicapés
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01020 posée par M. Jacques Genton
Agence pour les économies d'énergie: développement du crédit-bail
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 00504 posée par M. Jacques Genton
Agence pour les économies d'énergie: développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0093A posée par M. Jacques Genton
Agression contre la France: définition
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02751 posée par M. Jacques Genton
Revalorisation de l'indemnité versée aux communes pour l'établissement des permis de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04628 posée par M. Jacques Genton
Indemnités versées aux communes pour l'établissement des permis de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08495 posée par M. Jacques Genton
Entretien et aménagement courants des établissements médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence