Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé

Marchandisation du plasma par des laboratoires privés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

Préoccupations des chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

Situation critique des Hôpitaux du Léman

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01657 posée par M. Loïc Hervé

Cadre réglementaire associé aux appareils à visée esthétique et à leur utilisation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 04862 posée par M. Loïc Hervé

Mesures concrètes pour les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

Préoccupations des chirurgiens dentistes

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 25456 posée par M. Loïc Hervé

Reconnaissance des compétences de la profession infirmière

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 27406 posée par M. Loïc Hervé

Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence