Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 04094 posée par M. André Fosset

    Application de la loi modifiant le code du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02910 posée par M. André Fosset

    Concertation dans le domaine des télécommunications entre les ministères de la défense et des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01484 posée par M. André Fosset

    Reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01030 posée par M. André Fosset

    Publication du rapport relatif aux réserves du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00727 posée par M. André Fosset

    Coordination entre projets civils et militaires dans le domaine des télécommunications

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24920 posée par M. André Fosset

    Coordination entre projets civils et militaires concernant les télécommunications par satellite

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22305 posée par M. André Fosset

    Localisation du futur corps d'armée franco-allemand

    La question est caduque

    Pertinence Très forte