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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 26584 posée par M. Rémi Herment
Effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0817S posée par M. Rémi Herment
Mise à disposition des crédits prévus par le rapport Mingasson
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0785S posée par M. Rémi Herment
Stationnement réservé aux invalides à 80 %
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19689 posée par M. Rémi Herment
Mesures en faveur des harkis
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12890 posée par M. Rémi Herment
Hommage de la nation aux anciens combattants de 1914-1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0148S posée par M. Rémi Herment
Fonctionnement des commissions de reclassement des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée
Pertinence