Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 1063S posée par M. Rémi Herment
Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en Meuse
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0486G posée par M. Rémi Herment
Grève des sages-femmes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 30428 posée par M. Rémi Herment
Reconnaissance des malades atteints de dystonie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 16476 posée par M. Rémi Herment
Réforme de la loi relative aux institutions sociales et médico-sociales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 06349 posée par M. Rémi Herment
Situation des pédicures-podologues
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 34252 posée par M. Rémi Herment
Accès facilités des usagers à des couvertures complémentaires non sélectives et viagères par un dispositif fiscal incitatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment
Développement de la distribution de lait dans les écoles
La question est caduque
Pertinence