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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 34165 posée par M. Rémi Herment
Statut des maîtres contractuels des établissements privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 22942 posée par M. Rémi Herment
Conditions de travail et de vie des personnels logés par nécessité absolue de service
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21063 posée par M. Rémi Herment
Situation des chargés d'enseignement d'EPS
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment
Financement des frais de fonctionnement des DEUG
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09637 posée par M. Rémi Herment
Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26997 posée par M. Rémi Herment
Gestion des RPI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22400 posée par M. Rémi Herment
Estimation des ressources autorisant l'attribution de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment
Financement des dépenses d'investissement des collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment
Développement de la distribution de lait dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27809 posée par M. Rémi Herment
Enseignement du second cycle: options linguistiques
La question est caduque
Pertinence