Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 26933 posée par M. Claude Huriet

    Situation de l'industrie du sel dans le département de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24668 posée par M. Claude Huriet

    Décrets d'application de la loi relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00667 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des personnels de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20443 posée par M. Claude Huriet

    Délivrance des bordereaux " valeur déclarée " dans les bureaux de poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10528 posée par M. Claude Huriet

    Avenir de l'industrie du sel face à la concurrence néerlandaise

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27212 posée par M. Claude Huriet

    Avenir de l'industrie du sel en Meurthe-et-Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte