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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 30957 posée par M. Claude Huriet
Création d'un groupe de travail chargé d'examiner le sort de tous les orphelins de personnes déportées
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 30212 posée par M. Claude Huriet
Future création et mission d'une haute instance scientifique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 30087 posée par M. Claude Huriet
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet
Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 27475 posée par M. Claude Huriet
Ratification de la convention d'Oviedo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18123 posée par M. Claude Huriet
Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement rencontrées par les laboratoires de biologie des organismes de recherche et des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16277 posée par M. Claude Huriet
Mines anti-personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14102 posée par M. Claude Huriet
Situation des ingénieurs des TPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04803 posée par M. Claude Huriet
Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire de Hô Chi Minh
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04071 posée par M. Claude Huriet
Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire d'Ho Chi-Minh
La question est caduque
Pertinence