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1291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1054 trouvées

  1. Question n° 16786 posée par M. Claude Huriet

    Rétablissement de la liberté des prix

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16787 posée par M. Claude Huriet

    Perspective d'une nouvelle loi électorale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17106 posée par M. Claude Huriet

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17533 posée par M. Claude Huriet

    Industrie textile: reconduction des contrats "emploi-investissement"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17581 posée par M. Claude Huriet

    Démantèlement du marché des céréales: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 237 trouvées

  1. Question n° 17765 posée par M. Claude Huriet

    Commission professionnelle consultative "Bois et dérivés": composition

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18028 posée par M. Claude Huriet

    Crimes et délits: bilan depuis 1980

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19476 posée par M. Claude Huriet

    Indemnités versées aux transporteurs routiers: fiscalité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19480 posée par M. Claude Huriet

    Crimes et délits: bilan depuis 1980

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21091 posée par M. Claude Huriet

    Développement de l'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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