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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21089 posée par M. Claude Huriet
Réforme des services extérieurs du ministère: reclassement du personnel
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23193 posée par M. Claude Huriet
Titularisation des agents de l'institut de recherche agronomique
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 16577 posée par M. Claude Huriet
Situation préoccupante de l'agriculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05263 posée par M. Claude Huriet
Statut des agricultrices
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05264 posée par M. Claude Huriet
Cumul pour les veuves d'agriculteurs de leurs droits propres à pension et des droits de réversion
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23372 posée par M. Claude Huriet
Conflit entre la CEE et les Etats-Unis sur les oléagineux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35005 posée par M. Claude Huriet
Suppression des rendements représentatifs départementaux pour le colza industriel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence