Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 14601 posée par M. Claude Huriet

Echographies pratiquées par les sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

11/03/1999
Pertinence
Question n° 00636 posée par M. Claude Huriet

Examens radiologiques réalisés en urgence

Réponse du ministère : Santé

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00354 posée par M. Claude Huriet

Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 18977 posée par M. Claude Huriet

Avenir des échographistes

Réponse du ministère : Santé

12/12/1991
Pertinence
Question n° 12723 posée par M. Claude Huriet

Réduction du forfait technique de l'IRM

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/11/1990
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 27679 posée par M. Claude Huriet

Utilisation des équipements IRM et scanners situés dans les établissements hospitaliers étrangers voisins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2000
Pertinence
Question n° 11045 posée par M. Claude Huriet

Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/10/1998
Pertinence
Question n° 00671 posée par M. Claude Huriet

Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

La question est caduque

03/07/1997
Pertinence
Question n° 14022 posée par M. Claude Huriet

Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

La question est caduque

22/02/1996
Pertinence
Question n° 23487 posée par M. Claude Huriet

Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses