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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 20791 posée par M. Claude Huriet
Devenir de la base aérienne de Toul-Rosières (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 06474 posée par M. Claude Huriet
Transfert des services de l'hôpital Sédillot de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet
Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 17106 posée par M. Claude Huriet
Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 06663 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
La question est caduque
Pertinence