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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 21830 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositif d'indication géographique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 21838 posée par M. Jean-François Longeot
Protection internationale des indications géographiques industrielles et artisanales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 0569G posée par M. Jean-François Humbert
Sous-traitance
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 06416 posée par M. Jean-François Mayet
Tarifs du gaz
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville
Alcatel
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 18442 posée par M. Jean-François Humbert
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38524 posée par M. Jean-François Humbert
Suppression de cabines téléphoniques dans de petites communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10344 posée par M. Jean François-Poncet
Tarification du gaz naturel pour les serristes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0116A posée par M. Jean-François Pintat
Réalisation des satellites de télédiffusion TDF1 et TDF2
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Jean-François Pintat
Grand Sud-Ouest: forages pétroliers
La question est caduque
Pertinence