Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 03659 posée par M. Charles Descours

Prime de responsabilité aux praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

Informatisation du secteur de la santé

Réponse du ministère : Emploi

06/03/1998
Pertinence
Question n° 08422 posée par M. Charles Descours

Médecins salariés

Réponse du ministère : Emploi

21/05/1998
Pertinence
Question n° 09450 posée par M. André Boyer

Médecins employés de façon irrégulière par l'Etat et l'administration

Réponse du ministère : Emploi

02/07/1998
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence