Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 11898 posée par M. Josselin de Rohan

Enquêtes sur d'éventuelles corrélations entre cancers gastriques et eaux à teneur élevée en nitrates

Réponse du ministère : Santé

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11746 posée par M. André Fosset

Règlement sanitaire départemental : décret d'application

Réponse du ministère : Santé

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11497 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation de la profession de pharmacien-inspecteur de la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions de l'étude sur la listériose

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09827 posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de prévention du Sida

La question est caduque

17/05/1990
Pertinence
Question n° 08738 posée par M. Christian Bonnet

Devenir de la toxicologie

La question est caduque

08/03/1990
Pertinence
Question n° 06563 posée par M. Georges Treille

Réinsertion professionnelle des opérés du coeur

La question est caduque

12/10/1989
Pertinence
Question n° 01462 posée par M. Pierre Salvi

Exercice de la profession de kinésithérapeute

La question a été retirée pour cause de décès.

15/09/1988
Pertinence