Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

16/02/2023
Pertinence
Question n° 1199S posée par M. Jean-Pierre Moga

Annulation des charges des très petites entreprises

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

02/07/2015
Pertinence
Question n° 0965S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Nécessité d'une redéfinition de la médecine du travail

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0534S posée par M. Charles Gautier

Politique d'aide au développement des crèches d'entreprise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

23/04/2009
Pertinence