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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02726 posée par M. Jean Francou
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05970 posée par M. Jean Francou
Harmonisation des mesures gouvernementales à l'encontre de certaines messageries Minitel
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 01296 posée par M. Jean Francou
Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01299 posée par M. Jean Francou
Suites de l'affaire Greenpeace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence