Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 02809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Franchises médicales et maladie chronique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/12/2007
Pertinence
Question n° 05209 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pédiatrie libérale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/07/2008
Pertinence
Question n° 09467 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

28/11/2013
Pertinence
Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 13568 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protection maternelle et infantile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/11/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre l'anorexie et mannequinat

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Covid-19 et troubles mentaux

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès au dossier médical

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 02298 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès au dossier médical

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2022
Pertinence