Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00282 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du système de santé et du secteur médico-social

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23857 posée par M. Pascal Allizard

Pénurie de sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 18906 posée par M. Pascal Allizard

Pénuries de médicaments en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18547 posée par M. Pascal Allizard

Contrôles de la qualité des masques de protection

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

Condition physique des jeunes Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/10/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du système de santé et du secteur médico-social

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 21788 posée par M. Pascal Allizard

Nombre de lits en réanimation

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19603 posée par M. Pascal Allizard

Dégradation de l'accès aux soins en période épidémique

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence