Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0171G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Entraves fiscales et sociales à la compétitivité des entreprises de main-d'oeuvre françaises au niveau européen

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22997 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Recrutement de maîtres auxiliaires par le rectorat de l'académie de Nantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25834 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de la maternité du centre hospitalier du Mans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34208 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Développement économique des Pays de la Loire et respect du contrat de plan

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38844 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Financement des formations sociales dans la région des Pays de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible