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512 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 404 trouvées
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Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05527 posée par M. Jean Louis Masson
Zones d'éducation prioritaire en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04557 posée par M. Jean Louis Masson
Zones d'éducation prioritaire en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 27823 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25800 posée par M. Jean Louis Masson
Crédit d'impôt pour services à la personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25435 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement du diplôme d'herboriste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson
Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence