Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert

    Éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09404 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés économiques des centres équestres

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

    Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03895 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse du nombre de noyades

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très forte