Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03345 posée par M. François Autain

    Revendications des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03400 posée par M. Bernard Barraux

    Marché de la volaille et GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12945 posée par M. Roland du Luart

    Aides directes à l'élevage et PAC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1007S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Contradictions des injonctions sur l'élevage

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11317 posée par M. Daniel Salmon

    Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne