Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 13177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décisions concernant la poursuite ou l'arrêt du projet de construction d'une ligne nouvelle de train à grande vitesse (TGV) Bretagne - Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

    TGV Bretagne - Pays de Loire

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07650 posée par M. René Ballayer

    Projet de construction d'une ligne nouvelle de train à grande vitesse (TGV) Bretagne - Pays de Loire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

    Réseau ferré à grande vitesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20358 posée par M. Jacques Chaumont

    Prestations de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne