Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0090S posée par M. François Autain
Avenir de l'aéroport de Nantes
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 25652 posée par M. Philippe Darniche
Diminution des crédits du fonds social européen (FSE) affectés aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) pour la région des Pays de la Loire
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent
Desserte ferroviaire de l'arc atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli
Abandon du projet de l'autoroute A831
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25878 posée par M. André Trillard
Lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence