Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19167 posée par M. André Dulait

    Financement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09474 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Potentiel énergétique des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11518 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Effets de l'installation de zones d'entraînement militaire de type Setba sur l'activité éolienne en France

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06610 posée par M. Roland Courteau

    Appel de la Méditerranée pour l'éolien flottant

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13745 posée par M. Charles Gautier

    Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27457 posée par Mme Laurence Garnier

    Demande de soutien à l'agriculture suite à l'augmentation des coûts de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible