Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 14564 posée par M. Louis Moinard

    Cliniques privées des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15089 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Situation des cliniques privées dans les pays de la Loire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16945 posée par M. Louis Moinard

    Préparation des états généraux de la transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 37369 posée par Mme Monique Papon

    Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00772 posée par M. Jean Arthuis

    Structures d'accueil des personnes autistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard

    Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34514 posée par M. Jean Arthuis

    Structures d'accueil des personnes autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

    Dotation en équipements IRM

    La question a été retirée

    Pertinence Faible