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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0640S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Aménagement de la RN 12 entre Hauterive et Le Mêle-sur-Sarthe
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge
Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0727S posée par M. François Marc
Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0982S posée par M. François Marc
Respect par l'État de l'objectif n°1 du contrat de projet 2007-2013 concernant la desserte TGV du Finistère et de l'extrême ouest breton
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17144 posée par M. Didier Mandelli
Ligne ferroviaire Nantes-La Rochelle-Bordeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli
Autoroute 831 en Vendée
La question est caduque
Pertinence