Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 05499 posée par M. Loïc Hervé

Avenir des écoles de production

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01345 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Fermeture du département danse du CEFEDEM de Normandie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00323 posée par M. Joël Guerriau

Précarité des stagiaires handicapés dans le milieu hospitalier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23270 posée par M. Joël Guerriau

Précarité des stagiaires handicapés ou malades dans les formations hospitalières

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 38732 posée par M. Louis Moinard

Nombre de postes de professeurs de l'enseignement privé

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 22235 posée par M. Serge Mathieu

Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence