Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic

    Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1238S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Avenir du centre médico-psychologique de l'enfant et de l'adolescent à Château-Gontier-sur-Mayenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22641 posée par M. Philippe Darniche

    Besoin en urgence d'un deuxième scanner pour le centre hospitalier départemental (CHD) de la Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard

    Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte