Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

Avenir des contrats aidés dans les quartiers

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. René Vandierendonck

Volet développement économique de la politique de la ville

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

06/03/2015
Pertinence
Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain

Nouvelle géographie prioritaire de la ville

Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0829S posée par M. Dominique Bailly

Conséquences du retrait du dispositif des politiques de la ville pour certaines villes du Douaisis

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

03/07/2014
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

10/07/2008
Pertinence