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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 06397 posée par M. Christian Bilhac
Concilier l'avenir de la pêche aux petits chalutiers en Méditerranée et la conservation des aires marines protégées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Recrudescence des échouages de dauphins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prolifération des poulpes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini
Augmentation des échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19901 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16270 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12003 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs de fret maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12010 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
La question est caduque
Pertinence