Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05262 posée par M. Claude Biwer

    Nouvelles franchises médicales et évolution de la réglementation pour les soins de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0151G posée par M. Guy Fischer

    Déremboursement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04953 posée par M. Guy Fischer

    Propositions de la Haute Autorité de santé sur les affections de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03759 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés des personnes âgées suite à l'instauration des franchises médicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18338 posée par M. Gilbert Chabroux

    Prise en compte de la valeur thérapeutique de l'homéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne