Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25449 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24819 posée par Mme Marie Mercier

    Rendre les carrières hospitalières des sages-femmes plus attractives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1839S posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23745 posée par Mme Marie Mercier

    Revendications des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23217 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance en catégorie A de la profession de technicien de laboratoire médical

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25071 posée par Mme Marie Mercier

    Valorisation de la profession d'aide-soignant à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23549 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible