Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement du travail partiel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la femme dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accès des femmes dans le secteur privé ou public

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00940 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide aux femmes seules

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: égalité professionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17633 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres féminins de préparation à certaines carrières: bilan

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25453 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseil supérieur de l'égalité professionnelle: résultat des travaux concernant, en particulier, l'interdiction du travail de nuit des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de la lutte contre la discrimination des femmes dans les communautés éducatives

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14338 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion économique des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Forte